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Aperçu et impression

Propriétés

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Etapes (9) arrow_drop_up arrow_drop_down
Préparation des documents  (4) expand_more expand_less
Plans techniques  (1) expand_more expand_less
Dépôt de dossier  (1) expand_more expand_less
Paiement de Protection Civile  (3) expand_more expand_less

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Résumé de la procédure

institutions concernées 7 expand_more expand_less

Architectes et Ingénieurs techniques
E-Certificat/E-Plans
Service du Cadastre - Errachida
Commune Urbaine d'Errachidia (x 2)
Bureau d'études spécialisé
Protection Civile - Errachidia (x 2)
Trésorerie Provinciale d'Errachidia

Résultats de la procédure 0 expand_more expand_less

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Documents nécessaires expand_more expand_less

Certificat de propriété foncière-Beni Mellal
Pièce d'identité (x 5)
Certificat de propriété foncière- Errachidia (x 2)
Fiche de renseignement de la PC
Plans architecturaux (x 2)
Contrat d'architecte
Cahier de chantier (Errachidia)
Plan cadastral
Liste des coordonnées Lambert
Levé topographique
Engagement du pétitionaire
Demande d'autorisation de l'occupation du domaine public
Statuts
Registre de commerce
Fiche de renseignement de la protection civile légalisée
Bulletin de versement (copie jaune)
Bulletin de versement (copie rose)
Bulletin de versement (copie verte)
Reçu de paiement et bulletin de versement

Coût MAD  382 expand_more expand_less

Ceci est une estimation basée sur une série d'hypothèses que vous pouvez modifier pour calculer vos propres coûts: Modifier Pour calculer tes propres coûts

Détails du coût

Détails du coût

MAD 100
pour le certificat de propriété foncière
MAD 100
pour le plan cadastral
MAD 15
pour la liste des coordonnées Lambert
MAD 50 -
MAD  50
Pour la mappe cadastrale
MAD 15 -
MAD  15
Pour les coordonnées lambert
MAD 100 -
MAD  100
Pour le plan cadastral
MAD 2 -
MAD  2
Pour les timbres

Durée Totale 0 j - 1 j expand_more expand_less

  Min. Max.
Durée totale: 0 j 1 j
dont:
Files d'attente (cumul): 0mn 1h.
Temps au guichet: 0mn 1h. 5mn

Bases Légales 7 expand_more expand_less

Arrêté conjoint n° 3214.13 fixant les pièces constitutives des dossiers relatifs aux autorisation d’urbanisme Arrêté conjoint n° 3214.13 fixant les pièces constitutives des dossiers relatifs aux autorisation d’urbanisme
Arrêté viziriel du 21 Rejeb 1333 – 4 juin 1915 portant réglementation sur le service de la Conservation Foncière Arrêté viziriel du 21 Rejeb 1333 – 4 juin 1915 portant réglementation sur le service de la Conservation Foncière
Arrêté Conjoint Tarifs rémunération pour services rendus par la Protection Civile Bulletin Officiel du 5 chaabane 1432 (7 juillet 2011) sur les tarifs de rémunération pour services rendus par la Protection Civile
Bulletin Officiel n°6155 relatif au Réglement Général de Construction (version FR) Bulletin Officiel n°6155 relatif au Réglement Général de Construction (version FR)
Circulaire n°127 du 19/12/1995 relative à la légalisation des signatures et à la conformité des copies aux originaux Circulaire n°127 du 19/12/1995 relative à la légalisation des signatures et à la conformité des copies aux originaux
Décret n° 2.16.375 du 13 chaoual 1437 (18 juillet 2016) tel qu'il a été modifié Décret n° 2.16.375 du 13 chaoual 1437 (18 juillet 2016) tel qu'il a été modifié
Loi n°016-89 relative à l’exercice de la profession d’architecte et à l’institution de l’ordre des architectes Loi n°016-89 relative à l’exercice de la profession d’architecte et à l’institution de l’ordre des architectes
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